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1. Contenu Internet

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2. Renvois et liens

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3. Copyright

L'auteur se doit de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur lors de l'utilisation de graphiques, de fichiers sons, de séquences vidéos et de textes. Il se doit d'utiliser des graphiques, fichiers sons, séquences vidéos ou textes qu'il a réalisés lui-même ou recourir à des graphiques, fichiers sons, séquences vidéos ou textes non-protégés. Tous les logos ou marques déposées dans le contenu internet et le cas échéant protégés par un tiers, sont intégralement soumis aux dispositions respectives des droits de marque et de propriété déposés. Ce n'est pas pour autant qu'il faut en tirer la conclusion que les logos ne sont pas protégés ! Le copyright pour les objets publiés et réalisés par l'auteur reste sa propriété. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, fichiers sons, séquences vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou papier n'est autorisée que sous réserve d'accord formel de l'auteur.

4. Protection des données

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5. Validité légale

Ces crédits sont à considérer comme une partie du contenu Internet. Dans la mesure où une partie ou l'intégralité des formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent intactes dans leur contenu et leur validité.

6. Règlement en ligne des litiges

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